Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DU PAYS
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS

Numéro de dépôt :
1094732
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELICE DU PAYS

Déposée le 26 avril 1979 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELICE DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS domicilié(e) (Société Civile Particulière de Personnes à capital et personnel variables) 68710 SIGOLSHEIM. - France.

La marque DELICE DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DELICE DU PAYS est expirée depuis le 26 avril 1989.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE SIGOLD , LES VIGNERONS DE SIGOLSHEIM , COMTE DE SIGOLD , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , PHILIPPE DE SIGOLD , GAENSELIESEL , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , FRANCOIS DE SIGOLD , DELICE DU PAYS , La Cave De Sigolsheim


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS - (Société Civile Particulière de Personnes à capital et personnel variables) 68710 SIGOLSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Des vins, spiritueux et liqueurs.